NORD ELEC ET DOMOTIC - DomotiqueSiren : 753915099

Le site Batiwebpro.fr et l'ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, ci-après "le Site Internet Batiwebpro", est la propriété du Groupe Batiweb, au capital de 199 096 euros, immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Versailles sous le numéro 445 078 470, dont le siège est situé 41-43 avenue du Centre, 78180 Montigny-le-Bretonneux. Tél : 01 77 78 10 00.

Le directeur de la publication est Nicolas Ricart, président du Groupe Batiweb.

L'utilisateur du site Internet Batiwebpro reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site Internet. Il reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter. Le Groupe Batiweb ne concède à l'utilisateur qu'une autorisation de visualisation de son contenu à titre privé et personnel.

Le Groupe Batiweb autorise l'utilisateur à reproduire électroniquement le contenu du Site Internet Batiwebpro aux seules fins de visualisation des pages ouvertes par son logiciel de navigation, ainsi qu'à effectuer une impression papier aux seules fins de copie privée dans les conditions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes n'est pas permise et nécessite l'accord préalable et écrit du Groupe Batiweb. Les marques du Groupe Batiweb et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site Internet, les logiciels, bases de données, textes, images animées ou non, sons et autres éléments ne peuvent être reproduits ou extraits totalement ou partiellement sans l'autorisation préalable et expresse du Groupe Batiweb.

Les informations fournies par le Groupe Batiweb au sein du site Internet Batiwebpro le sont à titre indicatif. Le Groupe Batiweb ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité, l'adéquation ou le fonctionnement du site Internet ou de l'information qu'il contient.

Les informations diffusées sur le site Internet Batiwebpro ne sauraient être considérées comme une proposition de vente ou d'achat.

Le Groupe Batiweb ne garantit pas l'existence ou la disponibilité de toute offre mentionnée sur le présent site Internet. Le Groupe Batiweb n'assume aucune responsabilité relative à l'information contenue dans le site et décline toute responsabilité découlant d'une négligence ou autre concernant cette information.

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Le Groupe Batiweb ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'accès ou de l'utilisation du site Internet Batiwebpro.

Le site Internet Batiwebpro est normalement accessible 24h/24 et 7j/7. En cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou de difficultés techniques, notamment pour des raisons de maintenance, l'accès à tout ou partie du site Internet pourra être suspendu, interrompu ou supprimé sur simple décision du Groupe Batiweb.

Le contenu du site Internet Batiwebpro est évolutif. Le Groupe Batiweb se réserve le droit de modifier, supprimer, interrompre ou améliorer le contenu, les caractéristiques, les offres de services du site Internet Batiwebpro ainsi que les mentions légales sans notification préalable. Les utilisateurs doivent se référer à chaque consultation à la dernière version des mentions légales du site Internet Batiwebpro, qui leur sont opposables dès leur mise en ligne.

Le site Internet Batiwebpro a été créé en France et est régi par le droit français. En utilisant le présent site Internet, l'utilisateur accepte expressément les présentes conditions d'utilisation. Tout litige portant sur l'interprétation ou l'exécution d'un engagement contractuel prévu au présent site Internet sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.

Les marques, logos, noms commerciaux, l'architecture du site Internet, son contenu ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons et tous autres éléments composant le site Internet sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques ou tout autre droit de propriété intellectuelle. Ils sont la propriété exclusive du Groupe Batiweb, sauf mention contraire. Toute reproduction du contenu du présent site Internet est interdite.

Toutes les requêtes, omissions, erreurs ou corrections peuvent être adressées au webmaster du site Internet : contact@etravaux.com

Les informations susceptibles d'être collectées sur le site Internet Batiwebpro sont destinées au traitement des demandes des utilisateurs et peuvent également être utilisées à des fins de gestion administrative, commerciale et marketing.

Les informations sont obtenues au moyen des formulaires présents sur le site Internet ou sont collectées automatiquement par le Groupe Batiweb grâce à des techniques permettant de suivre votre navigation au sein de l'espace de communication. Vous déclarez accepter la possibilité pour le Groupe Batiweb d'utiliser ces techniques permettant de tracer votre navigation au sein des services et de collecter ainsi les données vous concernant.

Votre passage sur le site Internet Batiwebpro donne lieu à la création d'un cookie de session. Celui-ci enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur le site Internet, notamment les pages consultées, la date et l'heure de la consultation. Vous avez la possibilité de vous opposer à l'enregistrement de ces cookies en modifiant les paramètres de sécurité de votre navigateur.

Conformément aux conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès, de communication, de rectification, d'actualisation et de suppression des données personnelles vous concernant. Pour exercer l'un de ces droits, veuillez écrire au Groupe Batiweb, Site Batiwebpro, 41-43 avenue du Centre, 78180 Montigny-le-Bretonneux.