Recherche chantier travaux Toulouse 31000
Coordonnées GPS : 1.43333 43.6Surface : 118.3km2
Population : 439600
Densité : 3734km2
Altitude :
Comment trouver des chantiers à Toulouse 31000?
En tant qu'artisan ou entreprise du bâtiment, il n'est pas toujours facile de trouver de nouveaux clients et de trouver des chantiers à réaliser à Toulouse 31000. Notre réseau d'artisans vous permet de rentrer en contact avec des particuliers à la recherche d'artisans pour réaliser leurs projets travaux à Toulouse 31000.
Comment trouver des clients pour faire des travaux à Toulouse 31000?
Vous êtes un artisan et vous cherchez des chantiers travaux à Toulouse 31000, découvrez comment recevoir des demande de devis de particuliers et ainsi trouver de nouveaux clients. Recevez dès à présent des demandes de devis par mail et sms sur votre zone d'activité. Vous pourrez ainsi proposer vos services à tous les particuliers proches de votre zone d’activité et qui auront besoin de faire des travaux à Toulouse 31000.
Notre service est sans engagement pour tous types de travaux. Quel que soit votre secteur d'activité, trouver des chantiers grâce à Batiwebpro. Chaque jour, des milliers de particuliers demandent des devis sont disponibles à Toulouse 31000.
Professionnels, trouvez des chantiers travaux : Toulouse 31000
Vous êtes à la recherche de chantiers près de chez vous ? Voici des opportunités pour vous ! Vous trouverez facilement des chantiers.
-
Chantier travaux : Porte / Fenêtre en bois TOULOUSE 31000
- Demande en cours
- Secteur : Porte / Fenêtre en bois
- Date: 2020-01-04 23:30:09
Le client souhaite le changement d'une fenetre et une porte-fenetre a son domicile.Il les désire en bois.Il attend un appel pour prendre rendez-vous et obtenir un devis. Nombre de fenêtres 2 Type de travaux Remplacement Prestation souhaitée Fourniture et pose Dépose des fenêtres existentes Oui Etat du bien Achevé
-
Chantier travaux : Vitrerie TOULOUSE 31000
- Demande en cours
- Secteur : Vitrerie
- Date: 2019-12-04 06:00:29
Cette demande concerne le remplacement dune vitre cassée. C'est une fenêtre simple avec le contour en bois, les dimensions sont: 1m sur 0.60m. Les travaux sont à réaliser le plus rapidement possible. Surface au sol (en m²) 100
-
Chantier travaux : Porte / Fenêtre en PVC TOULOUSE 31000
- Demande en cours
- Secteur : Porte / Fenêtre en PVC
- Date: 2019-11-30 14:00:32
Le client souhaite fenêtres en PVc à son domicile. Les mesures sont à prendre sur place Nombre de fenêtres 2 Type de travaux Remplacement Prestation souhaitée Fourniture et pose Dépose des fenêtres existantes Oui Etat du bien Achevé Surface au sol (en m²) 100
- Trouver des chantiers : Toulouse 31000
- Trouver des chantiers : Colomiers 31770
- Trouver des chantiers : Tournefeuille 31170
- Trouver des chantiers : Muret 31600
- Trouver des chantiers : Blagnac 31700
- Trouver des chantiers : Plaisance-du-Touch 31830
- Trouver des chantiers : Cugnaux 31270
- Trouver des chantiers : Balma 31130
- Trouver des chantiers : L'Union 31240
- Trouver des chantiers : Saint-Gaudens 31800
- Trouver des chantiers : Ramonville-Saint-Agne 31520
- Trouver des chantiers : Fonsorbes 31470
- Trouver des chantiers : Castanet-Tolosan 31320
- Trouver des chantiers : Saint-Orens-de-Gameville 31650
- Trouver des chantiers : Saint-Jean 31240
- Trouver des chantiers Menuiserie à Saint-Jean
- Trouver des chantiers fenêtre pvc à Saint-Jean
- Trouver des chantiers rénovation à Saint-Jean
- Trouver des chantiers gratuitement à Saint-Jean
Batiweb Pro fournit des chantiers aux professionnels du bâtiment. Il regroupe les marques :
- E-travaux.com
- Activeprospects.com
- Easydevispro.fr
Batiweb Pro est une marque Batiweb Group, fournisseur de solutions pour les acteurs de la construction et de l'habitat.
Batiweb Group est aujourd'hui la société leader de son secteur avec des marques complémentaires et à forte notoriété.
© 2019 Batiweb. Tous droits réservés.
BatiWebPro.fr utilise des cookies qui nous permettent de mesurer l'audience du site et de déterminer vos centres d'intérêt.
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies, En savoir plus
Mentions Légales
Le site Batiwebpro.fr et l'ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes,(Ci-après "le Site Internet Batiwebpro") est la propriété du Groupe Batiweb, au capital de 199 096 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Versailles sous le numéro 445 078 470 dont le siège est situé 41- 43 avenue du Centre-78180 Montigny-le-Bretonneux Tél : 01 77 78 10 00.
Le directeur de la publication est Nicolas Ricart, président du Groupe Batiweb.
Conditions d'utilisation du site
L'utilisateur du site Internet Batiwebpro reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce Site Internet et reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter. Le Groupe Batiweb ne concède à l'utilisateur qu'une autorisation de visualisation de son contenu à titre privé et personnel.
Le Groupe Batiweb autorise l'utilisateur : A reproduire électroniquement le contenu du Site Internet Batiwebpro aux seules fins de visualisation des pages ouvertes par son logiciel de navigation. A effectuer une impression papier aux seules fins de copie privée dans les conditions de l'article L122-5 du code de la Propriété Intellectuelle.
Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes n'est pas permise et nécessite l'accord préalable et écrit du Groupe Batiweb. Les marques du Groupe Batiweb et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le Site Internet, les logiciels, bases de données, textes, images animées ou non, sons ... ne peuvent être reproduits ou extraits totalement ou partiellement sans l'autorisation préalable et exprès du Groupe Batiweb. Les informations fournies par le Groupe Batiweb au sein du site Internet Batiwebpro, le sont à titre indicatif. Le Groupe Batiweb ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité, l'adéquation ou le fonctionnement du Site Internet etravaux ou de l'information qu'il contient.
Les informations diffusées sur le Site Internet Batiwebpro ne sauraient par ailleurs être considérées comme une proposition de vente ou d'achat.
Le Groupe Batiweb ne vous garantit pas l'existence ou la disponibilité de toute offre mentionnée dans le présent Site Internet Batiwebpro. Le Groupe Batiweb n'assume aucune responsabilité relative à l'information contenue dans le présent Site Internet et décline toute responsabilité découlant d'une négligence ou autre concernant cette information. En conséquence, l'utilisateur reconnaît non seulement utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive mais aussi que le Groupe Batiweb ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du Site Internet Batiwebpro et l'utilisateur assume donc tous les risques relatifs à l'utilisation du Site Internet.
Le Site Internet Batiwebpro est normalement accessible 24h/24h et 7 jours/7. En cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques, pour des raisons de maintenance, sans que cette liste ne soit exhaustive, l'accès a tout ou partie du Site Internet pourra être suspendu, interrompu ou supprimé sur simple décision du Groupe Batiweb. Le contenu du Site Internet Batiwebpro est évolutif. Le Groupe Batiweb se réserve le droit de modifier, supprimer, interrompre, améliorer le contenu, les caractéristiques, les offres de services du Site Internet Batiwebpro ainsi que les mentions légales sans notification préalable. Les utilisateurs du site Internet Batiwebpro doivent se référer à chaque consultation dudit Site, à la dernière version des mentions légales du site Internet Batiwebpro, qui leur sont opposables dès leur mise en ligne.
Le Site Internet Batiwebpro a été créé en France et est régi par le droit français. En utilisant le présent Site Internet, l'utilisateur accepte expressément les présentes conditions d'utilisation. Tout litige portant sur l'interprétation ou l'exécution d'un engagement contractuel prévu au présent Site Internet sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.
Propriété intellectuelle
Les marques, logos, noms commerciaux, l'architecture du Site Internet, son contenu ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, et tous autres éléments composants le site Internet sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques ou tout autre droit de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive du Groupe Batiweb, sauf mention contraire. Toute reproduction du contenu du présent Site Internet est interdite.
Contact
Toutes les requêtes, omissions, erreurs ou corrections peuvent être adressées au webmaster du site Internet : contact@etravaux. com
Données personnelles
Les Informations susceptibles d'être collectées sur le Site Internet Batiwebpro sont destinées au traitement des demandes des utilisateurs et peuvent être également utilisées à des fins de gestion administrative, commerciale et/ou marketing. Les Informations sont obtenues au moyen des formulaires présents sur le Site Internet ou sont collectées automatiquement par le Groupe Batiweb grâce à des techniques permettant de suivre votre navigation au sein de l'espace de communication. Vous déclarez accepter la possibilité pour le Groupe Batiweb d'utiliser ces techniques permettant de tracer votre navigation au sein des services et de collecter ainsi les données vous concernant.
Votre passage sur le Site Internet Batiwebpro donne lieu à la création d'un cookie de session. Celui-ci enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre Site Internet (les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.), que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. Vous avez la possibilité de vous opposer à l'enregistrement de ces cookies en modifiant les paramètres de sécurité de votre navigateur.
Conformément aux conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès, de communication, de rectification, d'actualisation et de suppression des données personnelles vous concernant. Pour exercer l'un de ces droits, veuillez écrire au Groupe Batiweb - dont l'adresse est la suivante : Groupe Batiweb - Site Batiwebpro - 41-43 avenue du Centre-78180 Montigny-le-Bretonneux
Conditions Générales d'utilisation
Les présentes conditions
générales ont pour objet de définir les modalités et conditions dans
lesquelles:
D'une part, la société Batiweb met à disposition de ses
utilisateurs son site Batiwebpro.fr et,
D'autre part, les utilisateurs accèdent à son site et/ou à ses services.
Toute période pendant laquelle l'utilisateur a accès au site
Batiwebpro.fr, est soumise aux présentes conditions générales.
L'utilisation du site Batiwebpro.fr, emporte acceptation sans réserve
des présentes conditions générales et ne peut être effectuée que dans le
plus strict respect de celles-ci. Tout manquement à ces clauses
contractuelles engagerait la responsabilité de l'utilisateur. Toute
infraction aux présentes conditions générales peut entraîner l'exclusion
immédiate du contrevenant, et ce, à la seule volonté de la Société
Batiweb, sans mise en demeure et sans remboursement du droit
d'utilisation versé.
L'utilisateur reconnaît avoir reçu toutes les informations nécessaires
lui permettant de prendre la mesure de l'ensemble de l'offre de la
société Batiweb et des conséquences en résultant.
L'utilisateur a été informé du fait que le ou les services qu'il se
propose d'utiliser doivent être en conformité directe avec son statut
juridique ou son activité professionnelle.
Aucune condition générale ou particulière figurant dans les documents
envoyés ou remis par les parties ne pourra se substituer ou s'ajouter
aux présentes conditions d'utilisation.
La société Batiweb :
société propriétaire du site Batiwebpro.fr.
Batiwebpro.fr, site créé par la société Batiweb et exploité
par la société Batiweb, est accessible sur Internet à
l'adresse Batiwebpro.fr et propose ses services aux entreprises.
Définition des termes
- L'utilisateur : toute personne physique ou morale consultant ou
utilisant les services proposés sur le site Batiwebpro.fr (simple
visiteur, adhérent ou affilié)
- Donneur d'ordres : toute personne physique ou morale initiant une
demande de devis comparatifs sur le site Batiwebpro.fr,
L'accès au site Batiwebpro.fr
est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sous réserve des
éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon
fonctionnement du site Batiwebpro.fr et des matériels. Les protocoles
de communication utilisés sont ceux en usage sur Internet.
Le site Batiwebpro.fr est la
pleine propriété de la société Batiweb qui est seule titulaire
des droits d'auteur. A ce titre, la société Batiweb exploite
et accorde à ses utilisateurs un droit d'usage personnel, ponctuel,
incessible et non exclusif du site Batiwebpro.fr. Sa copie ou son
utilisation frauduleuse est passible de sanctions civiles et pénales. Il
est strictement interdit aux utilisateurs de faire bénéficier un tiers
par son intermédiaire de tout ou partie des services offerts par le site
Batiwebpro.fr sauf accord préalable signé de la société
Batiweb.
Les principaux services proposés sur le site Batiwebpro.fr sont les suivants :
Vente et distribution de demandes de devis comparatifs ciblées initiées sur le site Batiwebpro.fr. Identification des entreprises susceptibles de fournir les produits ou les services recherchés par l'intermédiaire du site Batiwebpro.fr. Offre d'un back-office confidentiel permettant aux professionnels de gérer efficacement la gestion et l'attribution des demandes de devis.
Vente et distribution de demandes de devis comparatifs ciblées initiées sur le site Batiwebpro.fr. Identification des entreprises susceptibles de fournir les produits ou les services recherchés par l'intermédiaire du site Batiwebpro.fr. Offre d'un back-office confidentiel permettant aux professionnels de gérer efficacement la gestion et l'attribution des demandes de devis.
L'utilisateur s'oblige à ne communiquer et à n'inscrire
sur le site Batiwebpro.fr que des informations véridiques, sincères,
régulières et fidèles sur sa situation légale, sur son activité et sur
ses besoins
L'utilisateur s'engage à informer sans délai la société
Batiweb de toute modification concernant sa situation, son
activité et ses besoins.
La société Batiweb ne saurait en aucun cas être responsable ni
des informations et déclarations erronées et/ou mensongères, de quelque
nature que ce soit, que pourraient lui transmettre les utilisateurs du
site Batiwebpro.fr ou que les utilisateurs du site Batiwebpro.fr
pourraient inscrire directement sur le site Batiwebpro.fr, ni de tout
dommage causé par l'utilisation de ces informations.
Notre prestation prend fin une fois que Easy-devis Pro a
communiqué (par le biais du site Batiwebpro.fr) aux acheteurs les
coordonnées des donneurs d'ordres et le contenu des demandes de devis
qui leur sont adressées par e-mail.
L'utilisation de notre service « demande de travaux » est
entièrement gratuite pour toute personne physique ou morale recherchant
une entreprise.
Notre rémunération la société Batiweb ne prenant aucune
commission sur les ventes effectuées, provient uniquement d'un montant
fixe par demande de devis transmise aux prestataires par le biais du
site Batiwebpro.fr.
Le donneur d'ordre, qui lance une demande de devis
comparatif, s'oblige à une obligation de loyauté tant vis-à-vis de la
société Batiweb que des acheteurs qui répondent aux demandes
de devis et garantit que son besoin d'acheter le produit ou service pour
lequel il initie une demande de devis comparatif est réel. Le donneur
d'ordre s'interdit d'initier une demande de devis comparatif qui porte
sur des biens, produits ou services interdits ou illégaux ou qui ne sont
pas dans le commerce ou qui méconnaîtraient les réglementations d'usage
ou d'ordre public qui leur sont applicables.
La société Batiweb a acquis les principales
bases de données répertoriant le plus grand nombre d'entreprises. Les
entreprises contactées par la société Batiweb pour les
informer des appels d'offres susceptibles de les intéresser sont donc
uniquement celles répertoriées dans ses bases de données. Ces
entreprises sont contactées par courrier électronique (e-mail), Les
entreprises qui ne se seront pas fait répertorier ne seront pas
contactées par la société Batiweb, quand bien même elles
seraient susceptibles de fournir les produits ou services recherchés par
l'utilisateur. Cependant, les professionnels non inscrit dans notre
base de données pourront s'inscrire sur le site Batiwebpro.fr. La
société Batiweb ne peut garantir que les entreprises qu'elle
aura contactées répondront à l'appel d'offres.
1) L'entreprise référencée est représentative de sa
profession et l'honore sur le secteur géographique défini d'un commun
accord. Il doit tendre à refuser toute affaire hors de ses compétences.
2) L'entreprise sélectionnée s'engage à :
ne faire que des propositions qu'elle est sûre de pouvoir tenir, à respecter les engagements pris lors de la réalisation du devis signé et accepté par ses clients (délais / prix / qualité des prestations / achèvement des travaux). répondre (même par la négative le cas échéant) sous 3 jours ouvrés à toutes les demandes de devis qui lui seront transmises via la société Batiweb. exercer son devoir de conseils. être à jour de ses assurances. employer du personnel compétent. établir un devis avant toute intervention. garantir la propreté du chantier le cas échéant. respecter les normes en vigueur.
3) Les termes de la réponse à la demande de devis de chaque acheteur engagent leur auteur si leur offre est retenue telle quelle par le donneur d'ordre.
4) L'acheteur s'interdit formellement de faire plusieurs offres sous des références différentes.
5) L'acheteur s'interdit formellement de céder ou revendre les coordonnées ou toute autre information confidentielle contenue dans les demandes de devis transmises par la société Batiweb, sans un accord signé de la société Batiweb.
ne faire que des propositions qu'elle est sûre de pouvoir tenir, à respecter les engagements pris lors de la réalisation du devis signé et accepté par ses clients (délais / prix / qualité des prestations / achèvement des travaux). répondre (même par la négative le cas échéant) sous 3 jours ouvrés à toutes les demandes de devis qui lui seront transmises via la société Batiweb. exercer son devoir de conseils. être à jour de ses assurances. employer du personnel compétent. établir un devis avant toute intervention. garantir la propreté du chantier le cas échéant. respecter les normes en vigueur.
3) Les termes de la réponse à la demande de devis de chaque acheteur engagent leur auteur si leur offre est retenue telle quelle par le donneur d'ordre.
4) L'acheteur s'interdit formellement de faire plusieurs offres sous des références différentes.
5) L'acheteur s'interdit formellement de céder ou revendre les coordonnées ou toute autre information confidentielle contenue dans les demandes de devis transmises par la société Batiweb, sans un accord signé de la société Batiweb.
Pour éviter de s'identifier avant chaque utilisation des
services proposés par la société Batiweb, l'utilisateur
pourra s'identifier en indiquant son e-mail (identifiant) et son mot de
passe. Ces identifiants et mots de passe sont personnels et strictement
confidentiels. L'utilisateur est seul responsable de leur conservation
et de leur utilisation. Tout usage des mots de passe et identifiants de
l'utilisateur est fait sous l'entière responsabilité de celui-ci.
Il est expressément convenu que toute connexion au service ou
transmission de données effectuées en utilisant le mot de passe ou
l'identifiant de l'utilisateur sera réputée avoir été effectuée par
l'utilisateur lui-même ou l'un de ses préposés. La société
Batiweb décline toute responsabilité en cas de modification des
données et informations sur les appels d'offres ou réponses aux demandes
de devis comparatifs par une tierce personne qui aurait obtenu les
codes confidentiels ou identifiants de quelque manière que ce soit.
En cas de perte ou de vol ou de communication à des tiers non autorisés
par l'utilisateur de son mot de passe ou de son identifiant,
l'utilisateur doit en informer immédiatement la société
Batiweb. Cette notification de la perte du caractère confidentiel
du mot de passe et/ou de l'identifiant devra être réalisée par
l'utilisateur par e-mail, confirmée par lettre recommandée. la société
Batiweb rend impossible tout accès au site Batiwebpro.fr par
l'intermédiaire du mot de passe dans un délai indicatif de deux jours
ouvrés à compter de la réception de l'e-mail de l'utilisateur.
Dans l'hypothèse visée à l'alinéa précédent, l'utilisateur pourra
modifier ses coordonnées ou autres informations personnelles soit en
nous adressant un e-mail à l'adresse suivante webmaster@Batiwebpro.fr
soit en se rendant à partir d'un login et password dans son back-office
dans la rubrique "Mon Profil ".
L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de son identifiant
et du mot de passe.
la société Batiweb s'engage à apporter tout le
soin en usage pour garantir le bon fonctionnement de son site
Batiwebpro.fr.
Il est expressément convenu que la société Batiweb est soumise
à une obligation de moyens dans le cadre de l'exécution du contrat. Les
utilisateurs recevant des demandes de devis de la part la société
Batiweb sont uniquement ceux référencés et ayant leur compte
activé. La société Batiweb ne saurait en aucun cas voir sa
responsabilité engagée si elle n'a pas identifié ni contacté les
utilisateurs non référencés ou ayant un compte désactivé, quand bien
même ils seraient susceptibles de fournir les produits ou services
demandés.
La société Batiweb ne saurait en aucun cas être responsable
des résultats de la demande de devis.
La responsabilité de la société Batiweb ne saurait être
engagée en cas d'absence de réponse ou de faible réponse dans le cadre
de la demande de devis initiée par le donneur d'ordre. En aucun cas, la
société Batiweb n'est responsable des dommages réputés de
convention expresse indirects tels que préjudices commerciaux, perte de
clientèle, perte de bénéfices, préjudice commercial, perte de commandes,
trouble commercial quelconque, perte d'image de marque subie par
l'utilisateur.
Est assimilée à un préjudice indirect, et en conséquence n'ouvre pas
droit à réparation, toute action dirigée contre l'utilisateur par un
tiers. - La société Batiweb ne saurait en aucun cas être
responsable si des acheteurs ayant émis une offre ne sont pas
sélectionnés par le donneur d'ordre, quand bien même leur offre pourrait
être jugée très intéressante. La société Batiweb ne saurait
en aucun cas être tenue pour responsable des préjudices résultants pour
des utilisateurs ou des tiers de la méconnaissance des présentes
conditions générales par des utilisateurs du site Batiwebpro.fr.
- La société Batiweb n'intervient pas dans les négociations
qui peuvent découler de la demande de devis entre les utilisateurs et
les donneurs d'ordre(s), en conséquence, la société Batiweb
n'est en aucun cas responsable des différends qui pourraient intervenir
entre eux dans les négociations et contrats résultant de la demande de
devis.
- L'utilisateur est seul responsable de tout préjudice direct ou
indirect, matériel ou immatériel causé par lui-même ou l'un de ses
préposés ou affilié(s) à la société Batiweb ou à des tiers ou à
d'autres utilisateurs du fait de l'utilisation du site Batiwebpro.fr.
L'utilisateur pourra être condamné à verser des indemnités à la société
Batiweb du fait des préjudices causés.
- La société Batiweb ne pourra être tenue pour responsable en
cas de poursuites judiciaires à l'encontre de son utilisateur du fait de
l'usage du site Batiwebpro.fr.
- La société Batiweb ne saurait en aucun cas être responsable
de l'utilisation détournée ou non autorisée de l'identifiant ou du mot
de passe de l'utilisateur. En cas de responsabilité de la société
Batiweb, pour quelque cause que ce soit, les indemnités
réparatrices ou dommages et intérêts que la société Batiweb
pourrait être amenée à verser ne sauraient excéder le montant du droit
d'utilisation payé par l'utilisateur pour la transaction considérée. La
société Batiweb ne saurait en aucun cas être responsable ni
des informations et déclarations erronées et/ou mensongères, de quelque
nature que ce soit, que pourraient lui transmettre les utilisateurs et/
ou les donneurs d'ordres ou que les utilisateurs et/ ou les donneurs
d'ordres pourraient inscrire directement sur le site Batiwebpro.fr, ni
de tout dommage causé par l'utilisation de ces informations.
Dans un premier temps, les cas de force majeure
suspendront l'exécution du contrat. Si les cas de force majeure ont une
durée supérieure à trois mois, le contrat sera résilié automatiquement.
De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas
fortuit, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des
cours et tribunaux français :
- les grèves totales ou partielles, internes ou externes à l'entreprise,
lock-out, intempéries, épidémies, blocage des moyens de transport ou
d'approvisionnement pour quelque raison que ce soit, tremblements de
terre, incendies, tempêtes, inondations, dégâts des eaux, restrictions
gouvernementales ou légales, modifications légales ou réglementaires des
formes de commercialisation, pannes d'ordinateurs, blocage des
télécommunications, y compris les réseaux PTT, et tout autre cas
indépendant de la volonté expresse des parties empêchant l'exécution
normale du contrat.
La société Batiweb se réserve la possibilité de
rendre son site Batiwebpro.fr momentanément inaccessibles, pour
quelque cause que ce soit, notamment afin de réaliser des travaux de
maintenance, sans que les utilisateurs puissent prétendre à une
quelconque indemnité.
La société Batiweb pourra refuser de plein
droit l'utilisation de ses services aux utilisateurs, sans délai ni
indemnité et sans préjudice d'indemnités éventuelles pour la société
Batiweb, en cas de manquement par l'utilisateur à quelconque de
ses obligations figurant dans les présentes conditions générales, et en
particulier dans le cas suivant :
- en cas d'un quelconque acte de piratage ou de tentative d'utilisation
illicite des informations circulant sur le site Batiwebpro.fr.
L'utilisateur n'ayant pas respecté les clauses mentionnées dans ces
conditions générales sera informé immédiatement par simple envoi d'un
e-mail de la société Batiweb de l'interruption immédiate de
l'accès aux services et aux sites.
Conformément à la directive du Parlement européen et du
Conseil du 24 octobre 1995 relative à la protection des personnes
physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à
la libre circulation de ces données, et à la directive du 15 décembre
1997 concernant le traitement des données à caractère personnel et la
protection de la vie privée dans le secteur des télécommunications,
l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de
rectification, de suppression des informations nominatives le
concernant.
Pour cela il suffit de se rendre dans votre back-office dans la rubrique
"Mon Profil " ou de nous adresser un e-mail à l'adresse suivante :
service-clients@Batiwebpro.fr
la société Batiweb peut de plein droit modifier
son service sans autre formalité que de porter ces modifications dans
les conditions générales en ligne. L'utilisateur reconnaît expressément à
la société Batiweb le droit de modifier le service s'agissant
de la structure, de la présentation du site Batiwebpro.fr, de l'ajout
de nouvelles fonctionnalités ou services.
Dispositions diverses Les présentes conditions ne peuvent
faire l'objet d'une cession totale ou partielle, à titre onéreux ou
gratuit. Si une quelconque stipulation des présentes conditions
générales est tenue pour nulle, elle sera réputée non écrite et
n'entraînera pas la nullité des autres stipulations.
En cas de difficultés d'interprétation entre l'un quelconque des titres
figurant en tête des clauses, et l'une quelconque des clauses, les
titres seront déclarés inexistants. Aucune partie ne peut prendre
d'engagement au nom et/ou pour le compte de l'autre.
En outre, chacune des parties demeure seule responsable de ses actes,
allégations, engagements et prestations. Le fait pour l'une des parties
de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une
quelconque des obligations visées dans les présentes ne saurait être
interprété pour l'avenir comme une renonciation aux obligations en
cause. Les parties élisent domicile en leur siège social. Toutes les
notifications, pour être valides, devront avoir été effectuées à
l'adresse de domiciliation.
La loi applicable aux relations contractuelles entre la
société Batiweb et ses utilisateurs est la loi française.
A défaut d'accord amiable entre les parties concernant
l'interprétation ou l'exécution des présentes conditions générales, les
tribunaux compétents d'Aix en Provence en France sont exclusivement
compétents pour connaître d'éventuels litiges.
L'utilisateur déclare être informé du défaut de
fiabilité du réseau Internet, tout particulièrement en termes de :
- sécurité relative dans la transmission des données ;
continuité non garantie dans l'accès au service ;
performances non garanties en termes de volume et de rapidité de
transmission des données.
Il appartient à l'utilisateur de définir et de mettre en œuvre les
moyens techniques qu'il juge les plus appropriés permettant de préserver
l'intégrité, l'authentification et la confidentialité des informations,
fichiers et données de toute nature qu'il souhaite mettre sur le réseau
Internet et ce, dans le respect de la réglementation applicable et
notamment en matière du secret des correspondances et de cryptologie.
L'utilisateur s'interdit de transmettre sur le réseau Internet toute
donnée prohibée, illicite, illégale ou susceptible :
de constituer un abus de droit ;
d'être contraire à l'ordre public et/ou aux bonnes mœurs ;
d'être utilisée pour exercer une menace ou une pression de quelque
nature, forme ou objet que ce soit ;
d'être en contravention ou en contradiction avec tout droit de propriété
intellectuelle
ou industrielle et de copyright ;
d'avoir été obtenue ou utilisée à la suite d'une contravention, d'un
crime ou d'un délit.
La société Batiweb veille scrupuleusement à ce
que la sélection des utilisateurs référencés soit faite en toute
indépendance, et dans un esprit de neutralité absolue, en fonction des
seuls critères objectifs et de l'adéquation des caractéristiques des
produits et services offerts par les utilisateurs référencés avec les
besoins des donneurs d'ordre(s) formulés dans les demandes de devis
comparatifs.
En toute hypothèse, la responsabilité de la société Batiweb ne
saurait être engagée à raison de l'omission d'un dans l'hypothèse où
elle omettrait de solliciter un utilisateur référencé, y compris si
celui-ci est susceptible de répondre aux conditions de la demande de
devis.
Tout utilisateur participant aux offres accepte expressément cette
condition et renonce, en conséquence, expressément à engager la
responsabilité de la société Batiweb à ce titre. Les
informations sur les produits et services proposés par les utilisateurs
référencés sont communiquées à la société Batiweb par les
utilisateurs référencés eux-mêmes. La société Batiweb permet
aux utilisateurs référencés de tenir à jour ces informations. La société
Batiweb ne saurait être engagée dans le cas où les
informations communiquées par les utilisateurs référencés seraient
erronées.
La sélection des utilisateurs référencés au regard des demandes de devis
comparatifs concernés est réalisée à partir de ces informations. Le
choix entre les utilisateurs référencés est fait sur des critères
objectifs en vue de permettre la meilleure adéquation entre la demande
de devis comparatifs et les produits et services offerts par les
utilisateurs référencés
La société Batiweb s'engage au plus strict respect de la
confidentialité relativement aux opérations réalisées sur le site
Batiwebpro.fr.
La société Batiweb s'engage à faire respecter à son personnel,
à ses conseils et à tout tiers intervenant la plus stricte
confidentialité pour l'ensemble des opérations réalisées dans le cadre
du fonctionnement du site Batiwebpro.fr.
La société Batiweb, en sa qualité de titulaire
des droits d'auteur et de producteur sur le site Batiwebpro.fr est
seule titulaire des droits de propriété intellectuelle sur le site
Batiwebpro.fr. En conséquence, l'utilisateur s'engage :
- à ne pas porter atteinte, de façon directe ou indirecte, aux droits de propriété intellectuelle de la société Batiweb et à ses intérêts légitimes ; à maintenir en permanence les mentions de propriété et de copyright figurant sur ses sites ;
- à respecter les marques, noms, sigles, logos, couleurs, graphismes ou tout autre signe distinctif appartenant à la société Batiweb et à ne pas susciter une
- quelconque analogie dans l'esprit du public, à quelque fin que ce soit et par quelque mode que ce soit.
- à ne pas porter atteinte, de façon directe ou indirecte, aux droits de propriété intellectuelle de la société Batiweb et à ses intérêts légitimes ; à maintenir en permanence les mentions de propriété et de copyright figurant sur ses sites ;
- à respecter les marques, noms, sigles, logos, couleurs, graphismes ou tout autre signe distinctif appartenant à la société Batiweb et à ne pas susciter une
- quelconque analogie dans l'esprit du public, à quelque fin que ce soit et par quelque mode que ce soit.
La validation d'informations ou d'un service par «
simple ou double clic » de l'utilisateur constitue une signature
électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature
manuscrite.
La charge technique et financière de cette configuration
ainsi que les coûts de télécommunications liés à l'exécution des
prestations prévues aux présentes conditions générales sont à la charge
de l'utilisateur. La responsabilité de la société Batiweb ne
saurait être engagée au titre de difficultés d'accès liées à la
configuration de l'utilisateur.
L'utilisateur déclare disposer des compétences ainsi que des moyens
informatiques et de télécommunications nécessaires pour l'utilisation du
site.
L'utilisateur s'engage à ne pas débaucher ou embaucher le
personnel de la société Batiweb pendant une durée de deux ans
à compter de la cessation de l'utilisation du site Batiwebpro.fr et
de ses services.
La société Batiweb est expressément autorisée
par l'utilisateur à utiliser le nom de ce dernier à titre de références
commerciales, sous quelque forme que ce soit.
La société Batiweb se réserve le droit de
sous-traiter tout ou partie du présent contrat à toute entreprise ou
enseigne de son choix.
1. La société Batiweb s'engage à faire tous ses
efforts pour mettre en place toutes les procédures permettant de
limiter les risques liés aux intrusions, piratages, ou à l'insertion de
virus sur son serveur et/ou sur le site Batiwebpro.fr, et de sécuriser
au maximum le contenu du site Batiwebpro.fr, notamment en termes de
confidentialité et d'intégrité.
2. Dans ce cadre, La société Batiweb s'engage à mettre en
œuvre des moyens techniques performants afin d'éviter tout risque
d'intrusion frauduleuse sur le site Batiwebpro.fr.
3. Toutefois, il est bien entendu que La société Batiweb ne
saurait s'engager sur une garantie absolue, dans la mesure où Internet
est un réseau ouvert, sensible par nature à de tels risques, les parties
à la transaction déclarent être conscientes de ces risques et les
accepter.
Dans un souci de respect des règles de déontologie liées à
la gestion des demandes de devis, le donneur d'ordre s'engage à
respecter les obligations mises à sa charge dans les conditions
générales du site Batiwebpro.fr, et notamment à :
Initier une demande de devis comparatifs que si le besoin d'acheter les
produits ou les prestations faisant l'objet de sa demande de devis
comparatifs est réel.
Fournir dans sa demande de devis comparatifs et dans sa fiche
d'identification que des informations exactes. Faire un usage du site
Batiwebpro.fr conforme aux usages loyaux du commerce, à la législation
en vigueur et aux bonnes mœurs ;
Assurer la confidentialité des informations auxquelles il pourra avoir
accès dans le cadre du fonctionnement du site Batiwebpro.fr. Ne pas
utiliser les résultats des offres des fournisseurs à d'autres fins que
satisfaire à ses demandes présentées sur le site Batiwebpro.fr
A respecter et faire respecter les droits de propriété intellectuelle de
la société Batiweb sur le site Batiwebpro.fr.
Un cookie est un témoin de connexion qui désigne un
fichier texte susceptible d'être enregistré dans un espace dédié du
disque dur de votre ordinateur, à l'occasion de la consultation d'un
service en ligne sur le site Batiweb.
Lors de la consultation du site Batiweb, les informations
relatives à la navigation de votre ordinateur sont susceptibles d'être
enregistrées dans les fichiers cookies ; ils permettent alors de
déterminer les pages qui ont été consultées, leur date et heure de
consultation...
Le tout sous réserve des choix que vous auriez exprimés concernant les
cookies et que vous pouvez modifier à tout moment.
Les cookies utilisés par les sites* de la société Batiweb
Lorsque vous vous connectez sur le site Batiweb, la Société
Batiweb peut être amenée à installer divers cookies dans votre
ordinateur, permettant de reconnaître le navigateur utilisé, pendant la
durée de validité du cookie concerné. Les cookies émis par la Société
Batiweb sont utilisés aux fins suivantes :
- Etablir des statistiques et volumes de fréquentation et d'utilisation du site Batiweb (rubrique et contenu visité, parcours sur le site, profession susceptible d'intéresser l'internaute...). Ce qui permettra à la Société Batiweb d'améliorer l'intérêt et l'ergonomie du site Batiweb.
- Adapter la présentation du site Batiweb aux préférences d'affichage de l'ordinateur de l'internaute lors d'une visite suivante sur le site Batiweb
- Mémoriser les informations relatives à l'internaute qui a rempli un formulaire d'accès (conditions particulières applicables aux prestataires de service, formulaire d'accès destiné aux utilisateurs...).
- Permettre à l'internaute d'accéder à des espaces réservés et personnels sur le site Batiweb, tels que, par exemple, le compte de l'utilisateur ... grâce à des identifiants ou des données confiés antérieurement par l'internaute.
- Mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsque l'utilisateur ne s'est pas connecté pendant un certain laps de temps sur le site Batiweb.
Les cookies ou traceurs utilisés par la Société Batiweb sont :
- TAG GOOGLE ANALYTICS : permet le suivi statistique du site Batiweb (trafic, fréquentation, popularité des pages ...).
- TAG RETARGETING : permet d'identifier les visites du site Batiweb et de générer des publicités sur d'autres sites fréquentés par les visiteurs des sites.
- TAG CONVERSION : permet de vérifier et de suivre les taux de conversion suite à des campagnes d'emails ou via les réseaux sociaux.
- TAG de suivi de provenance : permet de savoir d'où vient l'internaute qui visite le site Batiweb (via le moteur de recherche GOOGLE, YAHOO, BING ...).
- TAG de suivi de parcours : il identifie l'internaute lors de son passage sur les sites à l'étape d'inscription.
Le choix de l'internaute concernant les cookies.
L'enregistrement des cookies dans l'ordinateur de l'internaute dépend de
la configuration de son logiciel de navigation (SAFARI, CHROME, IE,
FIREFOX ...).
L'internaute peut configurer son logiciel de navigation de manière à ce
que tous les cookies soient enregistrés dans son ordinateur. Ou au
contraire qu'ils soient tous rejetés systématiquement. L'internaute peut
également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que
l'acceptation ou le refus des cookies soit proposé ponctuellement, avant
qu'un cookie soit susceptible d'être enregistré dans l'ordinateur.
L'internaute doit savoir que le logiciel de navigation qu'il utilise est
paramétré pour l'enregistrement des cookies sur son ordinateur. Et
ainsi, l'internaute qui accède à la page d'accueil du site Batiweb
accepte de facto l'enregistrement des cookies sur son ordinateur dès
qu'il clique sur l'une des rubriques ou l'une des fonctionnalités du
site Batiweb. En tout état de cause, l'enregistrement des cookies
sur l'ordinateur de l'internaute ne permet pas d'identifier l'internaute
; en ce sens que cet enregistrement ne permet pas l'enregistrement de
données nominatives le concernant.
En tout état de cause, le délai de conservation des cookies dans
l'ordinateur de l'internaute n'excèdera pas 2 ans.
Il y a possibilité de refuser l'enregistrement de tous cookies dans
l'ordinateur ou de supprimer ceux qui y sont déjà enregistrés.
*- www.Batiwebpro.fr